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Copyright des sources utilisées
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• Google Maps, My Maps et Google Maps Engine, Google Earth Pro qui mettent librement à disposition des informations géographiques précieuses et tous les outils de tracé nécessaires.
• Les infographies présentes sur ce site ont été souvent réalisées à partir de copies d’écran de Google Earth Pro complétées par les informations utiles aux thèmes développés.

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Notre logo est une marque
Le logo dont l’association a le droit d’usage est une marque de l’Union européenne qui a été déposée par le fondateur de l’association à l’OHMI*, le 16 décembre 2014 sous le n° 013579115. Cette marque a été enregistrée et publiée par l’OHMI le 7 août 2015 pour une durée de 10 ans à partir de sa date de dépôt. Elle concerne les classes de produits et services dites « de Nice » n° 16, 35 et 41.
* depuis le 23 mars 2016, OHMI est devenu EUIPO = European Union Intellectual Property Office (en français, Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle).

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Les contributions qui sont publiées par les adhérents de l’association Ligne de Partage sur ce site web deviennent libre d’utilisation par l’association dans le cadre de ses activités.

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